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Conditions générales d'utilisation du site web Nephrotek

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1. Informations générales
2. Droits de propriété intellectuelle
3. Informations sur les produits et services
4. Données personnelles et autres données
5. Liens hypertextes
6. Limitation de responsabilité
7. Droit applicable
8. Mise à jour des conditions générales

1. Informations générales :

Nephrotek

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Fax :

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Responsable de la rédaction :


Editeur :


Conception et réalisation :
Enigmatic

Hébergement et stockage durable des données :
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1 rue Alfred de Musset
38100 Grenoble
Tél: +33 (0)4 76 29 89 55

2. Droits de propriété intellectuelle

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La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Nephrotek est titulaire, la conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société Enigmatic.

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D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par Nephrotek soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par Nephrotek.

Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété des Nephrotek ou de tiers ayant autorisé Nephrotek à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Nephrotek, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

3. Informations sur les produits et services

Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services de Nephrotek, à destination des seuls professionnels et à l'exclusion des consommateurs. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.
Nephrotek se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de Nephrotek, des membres de son réseau ou de ses employés.

Les prix et caractéristiques des produits et services présentés sont ceux existants au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site. S'agissant des prix, il s'agit de prix maximum conseillés. Ces prix et caractéristiques sont susceptibles d'évoluer sans préavis de Nephrotek.
Par ailleurs, tous les produits et services figurant sur ce site ne sont pas nécessairement disponibles. Nephrotek informera ses utilisateurs des disponibilités des produits et services présentés.

4. Données personnelles et autres données

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Les informations que vous nous communiquerez seront considérées comme non confidentielles et pourront être librement utilisées et diffusées par Nephrotek, nos filiales et les membres de notre réseau commercial, sous réserve des dispositions légales applicables et notamment de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978 ainsi que des dispositions sur le secret bancaire.

Données personnelles
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Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données recueillies ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de Nephrotek, de nos filiales ou des membres de notre réseau commercial, selon les circonstances.
Ces informations sont confidentielles et conservées par Nephrotek et les membres de notre réseau commercial.

Conformément à l'article 34 de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant.

Données à caractère non personnel
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L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.


7. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Mise à jour des conditions générales

 Nephrotek se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.